TerObs — Observatoire territorial

Arc-et-Senans

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · CC Loue-Lison

Arc-et-Senans compte 1 620 habitants en 2023 (INSEE). Entre 2017 et 2023, sa population a diminué de 0,2 % (INSEE). La commune fait partie de CC Loue-Lison (Doubs, 25).

Population

Population : effectif et évolution

  • Population : 1 620 hab — population légale 2023, INSEE
  • Évolution 2017 → 2023 : -0,2 % — 2017 et 2023, INSEE — Doubs : 1,5 % (même source, même millésime)
  • Naissances domiciliées : 10 naissances — millésime 2025, Insee — poids dans le département (Doubs) : 0,2 % (même source, même millésime)

Solidarités et cohésion sociale

Allocataires CAF et prestations

  • Personnes couvertes par la CAF (toutes communes, Cnaf) : 660 personnes — décembre 2024, Cnaf (Caisse nationale des allocations familiales) — poids dans le département (Doubs) : 0,3 % (même source, même millésime)
  • Allocataires d'une aide au logement (toutes communes, Cnaf) : 65 allocataires — décembre 2024, Cnaf (Caisse nationale des allocations familiales) — poids dans le département (Doubs) : 0,1 % (même source, même millésime)
  • Allocataires d'une aide au logement en location : 60 allocataires — décembre 2024, Cnaf (Caisse nationale des allocations familiales) — poids dans le département (Doubs) : 0,1 % (même source, même millésime)

Santé

Offre de soins

  • Généralistes libéraux (lieux) : 18,52 pour 10 000 hab — millésime 2024, INSEE (BPE), en repli du RPPS — Doubs : 9,81 pour 10 000 hab (même source, même millésime)
  • Établissements de soins : 0 pour 10 000 hab — 2026-05-04, Ministère chargé de la santé (répertoire FINESS) — Doubs : 3,05 pour 10 000 hab (même source, même millésime)
  • Places en hébergement pour personnes âgées : 101,32 pour 1 000 hab. de 75 ans et plus — 2026-05-04, Ministère chargé de la santé (répertoire FINESS) · INSEE pour la population de 75 ans et plus — Doubs : 81,95 pour 1 000 hab. de 75 ans et plus (même source, même millésime)

Logement et habitat

Parc de logements

  • Logements : 850 — millésime 2023, INSEE — poids dans le département (Doubs) : 0,3 % (même source, même millésime)
  • Résidences principales : 88,4 % — millésime 2023, INSEE — Doubs : 87,1 % (même source, même millésime)
  • Résidences secondaires : 5,8 % — millésime 2023, INSEE — Doubs : 4,3 % (même source, même millésime)

Urbanisme et foncier

Documents d'urbanisme

  • Communes régies par un plan local d'urbanisme communal : Non — état au 31/12/2024 (COG 2024), Ministère de la Cohésion des territoires — DGALN (enquête SuDocUH, renseignée par les DDT(M) et DEAL)
  • Communes régies par un plan local d'urbanisme intercommunal : Non — état au 31/12/2024 (COG 2024), Ministère de la Cohésion des territoires — DGALN (enquête SuDocUH, renseignée par les DDT(M) et DEAL)
  • Communes régies par une carte communale : Non — état au 31/12/2024 (COG 2024), Ministère de la Cohésion des territoires — DGALN (enquête SuDocUH, renseignée par les DDT(M) et DEAL)

Équipements et services publics

Vue d'ensemble — gammes d'équipements

  • Équipements pour 1 000 habitants : 54,32 pour 1 000 hab — millésime 2025, INSEE — Doubs : 39,37 pour 1 000 hab (même source, même millésime)
  • Distance aux équipements de proximité : 1,85 km — millésime 2025, INSEE — Doubs : 1,87 km (même source, même millésime)
  • Distance aux équipements intermédiaires : 8,39 km — millésime 2025, INSEE — Doubs : 4,88 km (même source, même millésime)

Culture, sport et loisirs

Sport, loisirs et culture

  • Équipements sportifs pour 10 000 habitants : 55,56 pour 10 000 hab — millésime 2025, INSEE — Doubs : 35,31 pour 10 000 hab (même source, même millésime)
  • Équipements de sport, loisirs et culture : 11 équipements — millésime 2025, Insee — poids dans le département (Doubs) : 0,4 % (même source, même millésime)
  • Équipements de loisirs : 0 équipements — millésime 2025, Insee — poids dans le département (Doubs) : 0 % (même source, même millésime)

Sécurité et tranquillité publique

Vue d'ensemble de la délinquance enregistrée

  • Communes en zone de police nationale : Non — export du 27/09/2026, Ministère de l'Intérieur, compétence territoriale gendarmerie et police nationales

Économie, entreprises et commerce

Tissu économique — entreprises et établissements

  • Établissements actifs : 195,68 pour 1 000 hab — 2026-07-07, INSEE — Doubs : 202,27 pour 1 000 hab (même source, même millésime)
  • Créations : 5,4 % du stock — 2026-07-07, INSEE — Doubs : 5,9 % du stock (même source, même millésime)
  • Établissements actifs (hors agriculture) : 130 établissements — millésime 2024, Insee — poids dans le département (Doubs) : 0,3 % (même source, même millésime)

Tourisme

Tourisme — capacité d'hébergement

  • Hôtels : 2 établissements — millésime 2026, Insee — poids dans le département (Doubs) : 1,9 % (même source, même millésime)
  • Chambres d'hôtel : 38 chambres — millésime 2026, Insee — poids dans le département (Doubs) : 1 % (même source, même millésime)
  • Campings : 1 établissements — millésime 2026, Insee — poids dans le département (Doubs) : 3,3 % (même source, même millésime)

Agriculture

Agriculture — exploitations et cultures

  • Exploitations agricoles : 8 exploitations — millésime 2020, Agreste (service statistique du ministère de l'Agriculture), recensements agricoles ; republication Ecolab (Commissariat général au développement durable) — poids dans le département (Doubs) : 0,3 % (même source, même millésime)
  • Surface agricole utilisée des exploitations : 820 ha — millésime 2020, Agreste (service statistique du ministère de l'Agriculture), recensements agricoles ; republication Ecolab (Commissariat général au développement durable) — poids dans le département (Doubs) : 0,4 % (même source, même millésime)
  • Orientation agricole : grandes cultures : Non — millésime 2020, Agreste (service statistique du ministère de l'Agriculture), recensement agricole ; republication TACCT

Énergie et climat

Parc bâti

  • Résidences principales construites avant 1970 : 41,4 % — millésime 2023, INSEE — Doubs : 39,4 % (même source, même millésime)

Environnement et risques

Catastrophes naturelles reconnues

  • Coût cumulé des sinistres catastrophe naturelle : inondation : De 100 à 500 k€ — 1995-2021 (édition 2025), Observatoire national des risques naturels (État, Caisse centrale de réassurance, France Assureurs) — Géorisques
  • Coût cumulé par habitant des sinistres catastrophe naturelle : inondation : De 100 à 500 € par habitant — 1995-2021 (édition 2025), Observatoire national des risques naturels (État, Caisse centrale de réassurance, France Assureurs) — Géorisques
  • Fréquence des sinistres catastrophe naturelle : inondation : De 5 à 10 ‰ par an — 1995-2021 (édition 2025), Observatoire national des risques naturels (État, Caisse centrale de réassurance, France Assureurs) — Géorisques

Eau

Eau potable, assainissement et baignade

  • Service d'eau potable en délégation de service public : Oui — 2025 (composition communale des services), Office français de la biodiversité — Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) ; données des collectivités et des DDT(M)
  • Jours de restriction d'eau pour sécheresse, tous types d'eau : 87 jours — du 1er janvier au 15 septembre 2026, Ministère de la Transition écologique (VigiEau)
  • Jours en crise sécheresse pour l'eau potable : 61 jours — du 1er janvier au 15 septembre 2026, Ministère de la Transition écologique (VigiEau)

Finances locales

Grands agrégats financiers

  • Produits de fonctionnement : 933 €/hab — millésime 2024, DGFiP — Doubs : 1 172 €/hab (même source, même millésime)
  • Charges de fonctionnement : 677 €/hab — millésime 2024, DGFiP — Doubs : 973 €/hab (même source, même millésime)
  • Capacité d'autofinancement : 256 €/hab — millésime 2024, DGFiP — Doubs : 243 €/hab (même source, même millésime)

Vie démocratique, associations et dispositifs publics

Participation électorale

  • Électeurs inscrits sur la liste électorale principale : 1 256 électeurs — millésime 2026, Insee — poids dans le département (Doubs) : 0,3 % (même source, même millésime)
  • Participation aux municipales 2026 (1er tour) : 51,1 % — scrutin du 15 mars 2026 (fichier du ministère du 2026-03-20), Ministère de l'Intérieur — Doubs : 56,3 % (même source, même millésime)
  • Participation aux législatives 2024 (1er tour) : 70,6 % — scrutin du 30 juin 2024 (fichier du ministère du 2024-07-11), Ministère de l'Intérieur — Doubs : 69,5 % (même source, même millésime)

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